soit suivant la plus grande des valeurs calculées ci-après : a) Terrains de sports et stades : - 1 personne pour 10 m² d'aide d'activité sportive (à l'exception des tennis pour lesquels il est compté 25 personnes par court) ;
Art. PA 2 · Règlement de sécurité incendieb) Pistes de patinage : - 2 personnes pour 3 m² de plan de patinage ;
Art. PA 2 · Règlement de sécurité incendiec) Bassins de natation : - 3 personnes pour 2 m² de plan d'eau (non compris les bassins de plongeon indépendants et les pataugeoires) ;
Art. PA 2 · Règlement de sécurité incendiele nombre de personnes assises sur les bancs ou les gradins, à raison d'1 personne par 0,50 mètre ;
Art. PA 2 · Règlement de sécurité incendieLes établissements concernés
Ce que recouvre la lettre PA
Le type PA vise les établissements de plein air : terrains de sports, stades, pistes de patinage, piscines découvertes, arènes et hippodromes. C’est un type spécial au sens de l’article GN 1, et non l’un des quatorze types installés dans un bâtiment.
Le seuil le plus élevé du tableau
300 personnes tous niveaux confondus. C’est le seuil de 5e catégorie le plus haut de tout le règlement, et il s’explique par une évidence : à ciel ouvert, le risque d’enfumage disparaît et l’évacuation se fait dans toutes les directions.
Comment se calcule l’effectif
L’article PA 2 retient la déclaration du maître d’ouvrage ou la plus grande des valeurs calculées selon la nature des installations.
| Installation | Densité |
|---|---|
| Terrains de sports et stades | 1 personne pour 10 m² |
| Pistes de patinage | 2 personnes pour 3 m² |
| Bassins de natation | 3 personnes pour 2 m² de plan d’eau |
| Bancs et gradins | 1 personne par 0,50 m linéaire |
Les bassins de plongeon indépendants ne sont pas compris dans le plan d’eau retenu pour le calcul.
Le piège de la lettre
Un établissement de plein air comportant des parties couvertes voit celles-ci relever de leur propre type. Une piscine découverte dotée d’un bassin couvert combine ainsi PA et X, situation que l’article R143-21 du code de la construction prévoit sous réserve d’une direction unique et d’un examen spécial de la commission.
Le chapitre PA compte 13 articles en vigueur.
À partir de quel effectif ce n'est plus la 5e catégorie
En dessous de ces seuils, l'établissement relève du régime allégé de la 5e catégorie. Au-dessus, il bascule dans le premier groupe et la totalité du règlement s'applique.
| Cas | Sous-sol | Étages | Ensemble |
|---|---|---|---|
| Plein air (établissements de) | - | - | 300 |
Comment se calcule l'effectif
Calcul de l'effectif
§ 1. L'effectif maximal des personnes admises simultanément est déterminé :
- soit suivant la déclaration du maître d'ouvrage ;
- soit suivant la plus grande des valeurs calculées ci-après :
a) Terrains de sports et stades :
- 1 personne pour 10 m² d'aide d'activité sportive (à l'exception des tennis pour lesquels il est compté 25 personnes par court) ;
- effectif des spectateurs visé au paragraphe 2 ;
b) Pistes de patinage :
- 2 personnes pour 3 m² de plan de patinage ;
- effectif des spectateurs visé au paragraphe 2 ;
c) Bassins de natation :
- 3 personnes pour 2 m² de plan d'eau (non compris les bassins de plongeon indépendants et les pataugeoires) ;
- effectif des spectateurs visé au paragraphe 2 ;
d) Autres activités :
- effectif des spectateurs visé au paragraphe 2.
§ 2. L'effectif maximal des spectateurs admis est déterminé en cumulant :
- le nombre de personnes assises sur les sièges ;
- le nombre de personnes assises sur les bancs ou les gradins, à raison d'1 personne par 0,50 mètre ;
- le nombre de personnes stationnant debout sur des zones réservées aux spectateurs (à l'exclusion des dégagements), à raison de 3 personnes/m² ou 5 personnes par mètre linéaire.
Le chapitre consacré au type PA compte 13 articles en vigueur, qui s'ajoutent aux dispositions générales communes à tous les établissements.